Objet : Encadrer l'utilisation du site ND Plaisance.​

 

Acceptation des CGU : L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur.​

 

Accès au site : Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. ND Plaisance ne saurait être tenu responsable en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire.​

 

Responsabilité de l'utilisateur : L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légitime et conforme à la réglementation en vigueur.​

 

Propriété intellectuelle : Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de ND Plaisance et ne peuvent être reproduits sans autorisation.​

 

Liens hypertextes : Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont ND Plaisance ne contrôle pas le contenu. ND Plaisance décline toute responsabilité à cet égard.​

 

Modification des CGU : ND Plaisance se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement après publication.​

 

Loi applicable et juridiction : Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Toulon.

Conditions Générales d'Utilisation

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.