Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 : Présentation du site

Le site web accessible à l'adresse  www.nd-plaisance.com est exploité par la société ND PLAISANCE, dont le siège social est situé au Port de la Madrague, chemin de l’Abbé Dol, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer. La société est immatriculée à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la région PACA sous le numéro SIRET 537 978 611 00029.

Article 2 : Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation

L'accès et l'utilisation du site  www.nd-plaisance.com sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes CGU. ND PLAISANCE se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces CGU à tout moment sans préavis. Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à cet accès (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Article 4 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constituant ce site, y compris les textes, graphiques, logos, images, photographies, et autres, sont la propriété exclusive de ND PLAISANCE ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite sans l'accord préalable écrit de ND PLAISANCE.

Article 5 : Limitation de Responsabilité

ND PLAISANCE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans limitation.

Article 6 : Données Personnelles et Cookies

L'utilisateur est informé que des cookies peuvent être installés sur son navigateur lors de la navigation sur le site. Ces cookies sont utilisés pour collecter des informations en vue d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite.

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Article 7 : Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. ND PLAISANCE décline toute responsabilité quant au contenu et aux pratiques de ces sites, notamment en ce qui concerne le respect de la vie privée.

Article 8 : Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de différend et à défaut de résolution amiable, la juridiction compétente sera celle du tribunal du lieu du siège social de ND PLAISANCE.

Article 9 : Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez contacter ND PLAISANCE à l'adresse électronique suivante : ndplaisance@gmail.com.